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hoverboard, gyropode, gyroroue, trottinette électrique… Ces Nouveaux Véhicules Électriques Individuels (NVEI) ont fait leur apparition sur les trottoirs. Où peuvent-ils circuler, à quelle vitesse ? Sont-ils soumis au code de la route et à une obligation d’assurance ? Le point sur le cadre légal des NVEI.
Qui sont ces « Nouveaux Véhicules Électriques Individuels » (NVEI) ?
De Nouveaux Véhicules Électriques Individuels (NVEI) sont apparus sur les trottoirs depuis quelques années :
- L’hoverboard (ou skate électrique), composé de deux petites plateformes entre deux roues, peut rouler à 10 ou 15 km/h.
- Le gyropode, composé de deux grosses roues et d’une plateforme pour poser ses pieds et d’un guidon peut atteindre une vitesse de 20 km/h.
- La gyroroue (monoroue, wheel ou monocycle), composée d’une seule roue et deux pédales de chaque côté, permet d’atteindre selon les modèles entre 18 à 25 km/h, voire parfois 30 km/h.
- La trottinette électrique, certains modèles peuvent rouler jusqu’à 40 km/h.
Où pouvez-vous circuler en hoverboard, gyropode ou trottinette électrique ?
Le développement des NVEI étant récent, leur usage ne fait pas l’objet d’une réglementation spécifique officielle à ce jour.
Ils ne sont pas autorisés sur les voies de circulation (chaussée, piste cyclable…) réservées aux vélos et aux véhicules disposant d’une immatriculation. L’utilisation des NVEI est tolérée sur les trottoirs et dans les zones piétonnes à condition de ne pas gêner les piétons.
Hoverboard, gyropode, trottinette électrique : les normes européennes des NVEI
Pour être autorisés à circuler, les NVEI doivent obligatoirement être homologués et conformes aux normes européennes. Le vendeur doit pouvoir produire un certificat de conformité.
Quelles règles pour circuler en NVEI ?
Les NVEI sont soumis aux règles du code de la route relatives aux piétons qui précisent que la circulation doit s’effectuer « en prenant toute précaution pour ne pas nuire aux piétons » (articles R412 – 34 et R412 – 43).
Même si votre NVEI peut vous propulser à 20 km/h, vous n’avez pas le droit de dépasser la vitesse de la marche sur le trottoir, à savoir 6 km/h.
Le code piéton s’applique pour les gyropodes, hoverboards et autres trottinettes électriques :
- Vous devez traverser la route aux passages piétons et respecter les feux tricolores.
- En agglomération, les automobilistes doivent vous céder le passage comme à tout piéton, dès lors que vous vous êtes engagé sur la chaussée.
Manquement aux règles de circulation : quelles sanctions ?
Les infractions au code piéton relèvent des contraventions de la 1ère classe et peuvent justifier une amende de 4 à 7 euros.
Un comportement mettant délibérément en danger la vie d’autrui vous expose à une peine d’un an d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.
Hoverboard, gyropode, trottinette électrique : quelles précautions ?
- Utilisez une protection (casque, genouillère, jambières, protège-poignets, coudières, gants).
- En cas d’utilisation nocturne, pensez à l’éclairage avant et arrière et prévoyez un gilet fluorescent.
- Évitez de circuler sur des espaces piétons trop fréquentés.
- Adaptez votre vitesse aux piétons.
- Prenez garde aux surfaces mouillées et aux pièges du terrain (nid de poules, pavés, gravier).
Faut-il prévoir une assurance pour les NVEI ?
Une assurance Responsabilité civile obligatoire pour les gyropodes, gyroroues, hoverboards et trottinettes électriques
Les NVEI sont soumis à la même obligation d’assurance de Responsabilité civile que les véhicules motorisés, comme les voitures ou les motos. Celle-ci permettra d’indemniser la victime, par exemple si vous renversez un piéton ou si vous provoquez des dommages à un autre véhicule.
Votre article me surprend à la lecture du tweet de la Gendarmerie Nationale avec ce lien : https://twitter.com/gendarmerie/status/996412179032236032 qui indique que si votre trottinette roule à moins de 25 km/h, elle est assimilée à un vélo.
Bonjour,
selon le code de la route, la trottinette peut être assimilée à un vélo car elle peut être conduite « à la main ». Dès lors qu’elle peut dépasser 6 km/h, elle peut donc circuler sur la chaussée comme un vélo et respecter les règles de circulation.
Cependant, sa conduite est tolérée sur les trottoirs et doit respecter les obligations des piétons, notamment respecter une vitesse de 6km/h maximum.
Néanmoins, la législation ne nomme pas précisément les NVEI à l’heure actuelle, ce qui entraine un certain flou juridique soumis à l’appréciation de chacun.
Je vous invite à lire les réflexions de Me Le Gall, avocat spécialisé dans le droit automobile, à ce propos : https://www.urban-elec.com/reglementation/trottinettes-hoverboards-gyroroues-et-autres-engins-ce-que-dit-la-loi/